Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEDUCTION MODE D'EMPLOI
CASEL-DOUEZY dominique marie paule

Numéro de dépôt :
1692031
Date de dépôt :
21/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/1999

Présentation de la marque SEDUCTION MODE D'EMPLOI

Déposée le 21 juin 1989 par CASEL-DOUEZY dominique marie paule auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEDUCTION MODE D'EMPLOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CASEL-DOUEZY dominique marie paule, domicilié(e) 17 rue mesnil, 75116 PARIS - France.

La marque SEDUCTION MODE D'EMPLOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEDUCTION MODE D'EMPLOI est expirée depuis le 21 juin 1999.

CASEL-DOUEZY dominique marie paule a également déposé les autres marques suivantes : LE JARDIN DES IDEES , LOOK MODE D'EMPLOI


CASEL-DOUEZY dominique marie paule - 17 rue mesnil, 75116 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

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